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Marques déposées par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine
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Sourire de Noël
Marque expirée - Marque en non vigueur

Sourire de Noël
Institut des Hauts-de-Seine, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3622698
Date de dépôt :
14/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2019
Sourire de Noël de Institut des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque Sourire de Noël

Déposée le 14 janvier 2009 par l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Sourire de Noël »

Le déposant est l'association loi 1901 Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institut des Hauts-de-Seine domicilié(e) 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sourire de Noël est expirée depuis le 14 janvier 2019.

Institut des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS SENIORS , FEMMES SANS FRONTIERES , BUS SANTE FEMMES , GIGA LA VIE , GIGA LA VIE , INSTITUT DES HAUT-DE-SEINE , CLUB GIGA SENIORS , Ecole Femmes sans Frontières , ECOLE FRANCAISE DES FEMMES , CAMPUS GIGA SENIORS


Institut des Hauts-de-Seine, association loi 1901 - 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France


Institut des Hauts-de-Seine - 14 avenue François Arago - 92000 - NANTERRE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 9 décembre 2019 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°774916 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-12-09

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.